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Intérêt Général Reçu

Chaque euro offert se transforme directement en apprentissage sur l'eau

L'Association Dériveur Hautes-Alpes est un organisme sans but lucratif dont le caractère d'intérêt général a été officiellement attesté par la Direction Départementale des Finances Publiques des Hautes-Alpes (Articles 200 et 238 bis du Code Général des Impôts). Notre gestion est rigoureusement bénévole et désintéressée : aucun administrateur ne perçoit la moindre rémunération, et nos frais généraux sont comprimés au strict minimum technique grâce à l'hébergement gracieux de notre atelier par la Ville d'Embrun.

Soutenir notre association par un don financier ou matériel, c'est investir directement dans l'avenir de la jeunesse alpine, préserver un écosystème lacustre fragile et perpétuer un savoir-faire artisanal de charpente navale et de matelotage qui sans nous disparaîtrait de nos vallées.

Économie Circulaire Solidaire

Faire don de matériel nautique : Bateaux, accastillage et outillage

Vous possédez un dériveur léger remisé dans votre garage, des jeux de voiles en bon état dont vous n'avez plus l'utilité, ou des machines à bois professionnelles ? Ne les laissez pas dépérir : offrez-leur une seconde vie utile au service des jeunes marins d'Embrun !

Notre commission technique examine avec gratitude chaque proposition de don matériel. Les coques nécessitant des réparations composites sont réhabilitées par nos soins lors des ateliers du samedi, offrant un support d'apprentissage extraordinaire pour nos adolescents.

Les dons en nature réguliers ouvrent également droit à l'émission d'un reçu fiscal calculé sur la valeur vénale résiduelle du matériel attestée par notre expert maritime bénévole.

Pour préserver l'indépendance politique et morale de l'Association Dériveur Hautes-Alpes, notre Conseil d'Administration a adopté une charte éthique stricte en matière de dons et de partenariats. Nous refusons systématiquement toute contribution financière assortie de conditions dérogeant à nos statuts d'intérêt général, ainsi que les dons émanant d'entreprises dont les activités porteraient atteinte avérée à l'environnement ou aux droits des travailleurs.

Aucune contrepartie commerciale exclusive n'est consentie aux donateurs : nous ne diffusons aucun message publicitaire sur nos voiles ni sur notre site internet, préservant ainsi la neutralité de l'espace éducatif et sportif associatif.

L'ensemble des dons perçus fait l'objet d'une affectation comptable individualisée sur un compte bancaire dédié ouvert auprès du Crédit Agricole Alpes Provence. Chaque donateur reçoit annuellement un rapport d'exécution détaillant l'utilisation exacte de sa contribution, avec photographies des équipements acquis et témoignages des jeunes bénéficiaires.

Pour effectuer un don par virement bancaire, chèque postal ou convenir d'un rendez-vous pour la remise d'un don matériel, prenez contact sans tarder avec le trésorier bénévole de l'association.

L'Exonération Totale de Droits de Succession

En vertu de l'article 795 du Code Général des Impôts, les associations d'intérêt général à gestion désintéressée sont totalement exonérées de droits de mutation à titre gratuit sur les legs et donations qu'elles reçoivent. Cela signifie que l'intégralité des biens que vous choisissez de léguer à l'Association Dériveur Hautes-Alpes est consacrée directement à l'éducation des enfants montagnards, sans aucun prélèvement fiscal de l'État.

Que vous souhaitiez désigner notre association comme bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie, lui léguer un bien immobilier situé dans les Hautes-Alpes pour servir de gîte d'étape ou faire une donation notariée de bateaux historiques, notre président M. Bouche et notre notaire conseil se tiennent à votre entière disposition dans la plus stricte confidentialité.

Foire Aux Questions sur la Fiscalité des Dons